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Marques déposées par monsieur BERTRAND GERARD
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MOULIN DE VILLEMAJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE VILLEMAJOU
Monsieur BERTRAND GERARD

Numéro de dépôt :
92417902
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
23/04/2002

Présentation de la marque MOULIN DE VILLEMAJOU

Déposée le 23 avril 1992 par monsieur BERTRAND GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « MOULIN DE VILLEMAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est monsieur BERTRAND GERARD domicilié(e) 11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BERTRAND - France.

La marque MOULIN DE VILLEMAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE VILLEMAJOU est expirée depuis le 23 avril 2002.

BERTRAND GERARD a également déposé les autres marques suivantes : "L'ECHO DU PARADIS" , DIVIMER , SAINT VICTOR , GRAIN DE MUSCAT , ORIGINE nature , L'ENCLOS DES ANGES , ST GEORGES , GEORGES BERTRAND , CYCLO BAND , FEDERAL GRAPHIC


Monsieur BERTRAND GERARD - 11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE - France


Monsieur Gérard BERTRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine boissons alcooliques autres que les vins, les eaux-de-vie et les bières